Retour sur la Galette des Rois du 10 janvier 2010

Compte rendu succinct de la réunion de l’association REGAIN de l’Estérel
du 10 janvier 2010 à 17h00, salle des fêtes aux Adrets de l’Estérel

Après avoir partagé la galette des rois, une réunion de l’association s’est tenue le 10 janvier 2010 en présence d’une vingtaine de membres de REGAIN, et du Maire des Adrets de l'Esterel, qui ont bravé la neige !
Le Président de REGAIN de l’Estérel, a exposé l’actualité de l’association, en particulier les derniers événements liés au projet d’installation d’un couple de maraichers bio, préambule à la création d’une organisation de type AMAP.

Il a rappelé l’historique de ce projet :

- en mars/avril 2009, les propriétaires (la famille L.) de terrains agricoles anciennement exploités, donnent leur accord formel à REGAIN pour l’utilisation de ces terrains, d’une part, pour la réalisation d’un jardin partagé, d’autre part, et dans un délai de deux ans, pour l’installation d’un maraicher professionnel BIO, via un bail agricole.

- en mai 2009, REGAIN nettoie une partie des terrains et installe son jardin partagé.

- les démarches entreprises avec Laurent L. entre mai 2009 et aout 2009 n’ont pu aboutir, en raison de plusieurs incompatibilités entre son projet et celui de l’association.

- en octobre 2009, l’association REGAIN a lancé un appel à candidatures pour l’installation d’un professionnel en maraichage bio, relayé par différents organismes agricoles et environnementaux. En parallèle, le nettoyage des terrains continue grâce à la mobilisation des bénévoles.

- décembre 2009 : le bureau de l’association a sélectionné un jeune couple, Jérôme P. et Aude D. , correspondant au profil souhaité et à l’esprit de REGAIN : dossier sérieux, formation professionnelle en bio, expérience professionnelle, projet d’AMAP. La particularité de ces candidats est l’urgence de leur situation, car les aides auxquelles ils peuvent prétendre au titre de jeunes agriculteurs sont réservées aux personnes de moins de 40 ans ; or, Jérôme s’approche de cette limite d’âge puisqu’il aura 40 ans en 2010. Le projet de Jérôme et Aude exige une surface minimale de 3 hectares, ce qui implique le déplacement du jardin partagé ; le bureau a alors collégialement décidé que le projet d’installation d’un maraicher était prioritaire et que le jardin pouvait, d’ici 6 mois à 1 an, être déplacé sur un autre terrain, à rechercher.

- décembre 2009 : les candidats, Jérôme et Aude, se sont présentés aux propriétaires fonciers. Leur dossier de demande d’aide financière doit comporter une promesse de bail agricole. Un modèle de bail agricole est présenté àux propriétaires fonciers : ce type de bail s’avère alors particulièrement contraignant pour les propriétaires, car il implique un engagement dans le temps (9 ans au moins, et renouvelables), et un certain nombre de contraintes liés aux assurances ou encore au dédommagement en cas de départ du maraicher.
La famille L. a alors fait part à l’association de son refus de signer un tel bail.

Il faut préciser que le seul moyen pour le propriétaire de « récupérer » son terrain à l’issue des 9 ans est la reprise d’une exploitation agricole par les propriétaires ou leurs descendants, ou le déclassement des terrains en zone constructible. Les possibilités de reprises sont donc très limitées pour les propriétaires, ce qui peut expliquer leurs réticences.

Il faut préciser que les propriétaires fonciers ne souhaitent pas vendre les terrains.
REGAIN a soumis le projet de bail agricole à un juriste qui a confirmé l’engagement fort que cela représente pour le propriétaire.
Une agricultrice de la plaine de Fayence nous a également confirmé la difficulté de signer des baux agricoles ; les exploitants fermiers sont souvent sous contrat « oral » ou sous bail précaire.

Les pistes de sortie de crise :
- l’association REGAIN peut demander à la famille L. et aux candidats s’ils sont prêts à signer un bail non agricole, et dans quelles mesures.
- L’association peut également contacter d’autres propriétaires de terrains agricoles qui pourraient être d’accord pour les louer (avec un bail agricole ou non).
- intervention du Maire : la Commune des Adrets soutient le projet de REGAIN d’installation d’un maraicher bio aux Adrets. Le Maire constate que le bail agricole est effectivement une contrainte qui freine les propriétaires. Il propose que la Commune s’engage dans des acquisitions foncières de terres agricoles, pour pouvoir ensuite les louer à des agriculteurs. REGAIN précise que ces terrains doivent être effectivement propices à la culture (qualité de la terre, relief du terrain…). Le Maire indique aussi que le bail, qui serait alors conclu par la Commune, devra être étudié au niveau juridique pour ne pas entraver la reprise des terrains par la Commune, à terme. Il ajoute qu’il va demander aux services municipaux de recenser l’ensemble des terrains agricoles de la Commune, ainsi que leurs propriétaires.

Il est donc proposé de relancer le projet d’installation d’un maraicher bio d’une autre manière, par un partenariat avec la Commune tel que nous propose le Maire et/ou la conclusion d’autres types de contrats moins contraignants que les baux agricoles. Il faut préciser que la famille L. a confirmé son accord pour que REGAIN continue son projet de jardin partagé.
C’est la première « crise de croissance » de l’association, après une fulgurante première année qui a déjà concrétisé de nombreux projets (recréer du lien autour d’un jardin partagé, fête à l’authentique, semaine du développement durable, etc…). Cela fait partie du parcours de tout programme ambitieux, nous restons motivés et nous ne baissons pas les bras. L’énergie des membres de l’association nous permet de penser que ce projet d’AMAP reste tout à fait envisageable à moyen terme.

Le Bureau